Mentions légales

Conditions générales d’accès et d'utilisation du site www.ambulances-charles.fr

L'utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de SAS J&S CHARLES Ambulances.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS J&S CHARLES Ambulances.

La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site www.ambulances-charles.fr ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable de SAS J&S CHARLES Ambulances.

Informatique et libertés

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à SAS J&S CHARLES Ambulances, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : SAS J&S CHARLES Ambulances - 50 avenue de Paris - 28400 Margon

Propriété intellectuelle

SAS J&S CHARLES Ambulances informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre SAS J&S CHARLES Ambulances informe notamment les utilisateurs que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.

Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de SAS J&S CHARLES Ambulances ou de tiers ayant autorisé SAS J&S CHARLES Ambulances à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de SAS J&S CHARLES Ambulances. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Informations éditeur

Nom : SAS J&S CHARLES Ambulances
Adresse : 50 avenue de Paris 28400 Margon
SIREN : 378 759 922 000 24
Tél : 02 37 52 15 58

Fax : 02 37 52 53 00

Directeur de la Publication :

CHARLES Sylvain - Directeur

Responsable de la Rédaction :

CHARLES Sylvain - Directeur

Hébergeur :

Société OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011 - Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social :
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix - France

Informations techniques

Ce site est optimisé pour une résolution d'écran de 1024x768 et les navigateurs de 5ème génération.

Droit applicable

Le site www.ambulances-charles.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.ambulances-charles.fr sous votre seule et entière responsabilité. SAS J&S CHARLES Ambulances ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

Crédits Conceptions éditoriale et graphique & réalisation :

Cj.com 22 rue de Constantine 72000 Le Mans - www.cj.com.fr
 

Ambulances Charles - 50 avenue de Paris - 28400 MARGON - 02 37 52 15 58

Réalisation : cj.com

^ Retour au début